Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGIBASE
Sté ATELIERS DE LOGICIELS BANCAIRES (SA)

Numéro de dépôt :
1719400
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1997

Présentation de la marque PROGIBASE

Déposée le 2 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) Sté ATELIERS DE LOGICIELS BANCAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROGIBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté ATELIERS DE LOGICIELS BANCAIRES domicilié(e) 15, Avenue Victor Hugo, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître PIERI Vanina, Avocat - France.

La marque PROGIBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGIBASE est expirée depuis le 2 juin 1997.

Sté ATELIERS DE LOGICIELS BANCAIRES a également déposé les autres marques suivantes : PROGEASSUR , PROGIOPTION , PROGIEPARGNE , PROGILEASE , PROGISIT , PROGEXPERT , PROGEXPORT , PROGICONTROLE , PROGIPRET , PROGITAUX


Sté ATELIERS DE LOGICIELS BANCAIRES (SA) - 15, Avenue Victor Hugo, 75016 PARIS - France


Maître PIERI Vanina, Avocat - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Appareils et instruments scientifique, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil prépaiement caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs;publicité et affaires: aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielles ou commerciale ainsi que les services des établissement de publicité se chargeant essentiellement de communication au public, des déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services: publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;Conseils, informations ou renseignements d'affaires Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances et finances: services rendus dans les affaires financières et monétaires et les services en rapport avec des contrats d'assurances de tous genres;assurances;caisses de prévoyance;service de souscription d'assurance.Banque Agecne de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loterie.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agence immobilière (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Constructions et Réparations: services rendus par des entreprises ou sous-traitant dans la construction ou la fabrication d'adifices permanents, ainsi que les services rendus par des personnes ou des organisations s'occupant de la restauration d'objets dans leur condition première ou de leur préservation sans altérer leurs propriété physiques ou chimiques.Construction d'édifices, Entreprises de fumisterie, peinture, platrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux, Location d'outils et de matériel de construction, de buldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage d'ojet divers (blanchisserie).Réparations, transformations de vêteùments rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier,instruments, outils.Télécommunication.Service divers : Hotellerie, restauration Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en Société.Agence matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure, pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hotel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais, de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.